Déposée le 18 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FROMAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ketcho'Râpé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE FROMAGE domicilié(e) Z.A. de Kervendras,56250 SULNIAC - 56250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 493 672 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JOUAULT Bertrand FRANCE FROMAGE domicilié(e) Z.A. Kervendras,56250 SULNIAC - 56250 - France.
La marque Ketcho'Râpé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANCE FROMAGE SARL - Z.A. de Kervendras,56250 SULNIAC - 56250 - France - SIREN 392493672
Mr JOUAULT Bertrand FRANCE FROMAGE - Z.A. Kervendras,56250 SULNIAC - 56250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait predomine. Farine et preparations faites de cereales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, levure, poudre pour faire lever, sauces (condiments), epices ; glaces à rafraichir. Sandwichs, pizzas crepes (alimentation) ; biscuiterie ; gateaux ; biscottes ; sucreries.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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